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Publications et études d’experts : RH, fiscalité, innovation
Publications
- 25/01/2012
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Livre Blanc : « L’industrie financière, un secteur animé par la Recherche et Développement »
Les acteurs de l’industrie financière sous l’égide de Paris Europlace, association pour la promotion de la place financière de Paris, Finance Innovation, le Pôle de compétitivité mondiale dédié au secteur financier, l’EIFR, lieu de formations, d’échanges et de réflexions autour de la régulation financière et avec le concours de Leyton, cabinet de conseil en performance fiscale et financière publient un Livre Blanc : « L’industrie financière, un secteur animé par la Recherche et Développement ».
En effet, si l’on reconnait le poids de l’industrie financière dans l’économie française et son rôle essentiel d’intermédiation financière au service des autres acteurs de l’économie, cette industrie, en fait très innovante, repose sur des activités de Recherche et Développement dynamiques mais méconnues :
- Quelles sont les principales filières d’innovation en finance ?
- Quelles sont les bonnes pratiques dans la gestion de la R-D ?
- Comment illustrer concrètement cette dynamique organisationnelle à travers l’exemple de quelques grands établissements ?
- Comment sécuriser l’utilisation du dispositif CIR ?
Telles sont les questions auxquelles s’emploient à répondre les auteurs de ce Livre Blanc.
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- 02/12/2011
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Les nouveautés dans la gestion des risques professionnels – nouvelle édition : décembre 2011
La réforme de la procédure de reconnaissance des AT-MP est entrée en vigueur le 1er janvier 2010.
Les premiers effets de la réforme de tarification des risques professionnels se font ressentir : plus de 2 ans après la parution du premier décret, la vigilance reste de mise pour instaurer une gestion qui conjugue au mieux les intérêts financiers de l’entreprise et le respect de la réglementation.
L’objectif de ces réformes est clair : favoriser les efforts de prévention des entreprises.- Connaissez-vous les nouveaux délais de contestation ?
- Savez-vous mesurer les impacts organisationnels et financiers de la réforme ?
- Vos cotisations sont-elles estimées à leur juste valeur ?Grâce à cette brochure, nous vous proposons de faire le point sur la nouvelle procédure mise en place et une présentation de la réforme de la tarification.
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La prime de partage des profits : vers un effet papillon ?
A l’occasion de la 13ème convention annuelle des rémunérations, organisée par l’Observatoire des Rémunérations & Avantages Sociaux (ORAS), Leyton intervenait sur l’analyse de l’actualité juridique et sociale, et notamment sur la prime de partage des profits.
Daniel MARTINS, Docteur en droit, Directeur prospective et développement technique chez Leyton décrypte cette prime de partage des profits dans cet article.Téléchargez maintenant cet article.
Téléchargez maintenant cette publication - 14/06/2011
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Enquête exclusive : pratiques, contrôle et évaluation du dispositif crédit impôt recherche (CIR)
L’organisation et le financement de la recherche en France ont connu de profondes évolutions (création des pôles de compétitivité, rapprochement OSEOBDPME, création de l’ANR…) et s’apprêtent vraisemblablement à en vivre d’autres (grand emprunt…)
Au milieu de ce paysage résolument mouvant, un dispositif fait toutefois l’objet d’une forme de consensus depuis bientôt trois décennies : le Crédit d’Impôt Recherche (CIR).
Fer de lance du système organisationnel de la R&D en France, le CIR fait l’objet de nombreuses attentions et de débats, plus nombreux depuis la forme prise par ce dernier en 2008 et justifiés au regard de l’importance du budget consacré à ce dispositif depuis cette réforme (environ 1,5 % du budget annuel de l’Etat français).
A cet effet, en 2010, l’environnement économique a conduit le législateur à s’interroger quant àl’efficacité réelle du dispositif. Ce dernier a fait l’objet de 2 rapports (Carrez, Gaudin), d’une évaluation (mission d’évaluation et de contrôle de l’Assemblée Nationale), et de très nombreuses réflexions (Medef, Groupe MESR/AFEP). Ces analyses ont conduit à un relatif consensus quant à l’efficacité du dispositif et à des propositions d’amélioration, quelques-unes s’étant matérialisées par des ajustements au titre de la Loi de Finances pour 2011.A son échelle, Leyton, par le biais de son partenariat stratégique avec le pôle Systematic, a conduit une enquête auprès des adhérents quant aux pratiques CIR, au contrôle de ce dernier et aux outils utilisés en faveur du financement de l’innovation
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Enquête exclusive : Les entreprises face aux réformes de la gestion des risques professionnels
Le 7 juillet 2010 est paru au Journal Officiel le décret n° 2010-753 fixant les nouvelles règles de tarification des Accidents du Travail-Maladies Professionnelles. Cette réforme était précédée d’une modification de la procédure de reconnaissance des risques professionnels (décret n° 2009-938 du 29 juillet 2009), visant à encadrer strictement les modalités de prise en charge des AT-MP.
En effet, ces nouvelles règles consistent en particulier à :
- Réduire les délais de décision de prise en charge de deux ans à deux mois
- Modifier les conditions d’imputation des coûts des AT-MP pour les entreprises.L’objectif affiché par le gouvernement est clair : favoriser les efforts de prévention des entreprises. Cette modification est l’écho d’une volonté politique visant à réduire le nombre de contentieux initiés par les employeurs et à inciter ces derniers à s’engager dans une démarche à la fois préventive et réactive.
Notre objectif, à travers cette étude, est de mesurer les impacts organisationnels de ces réformes dans les entreprises concernées, leur capacité d’adaptation et leur compréhension des enjeux financiers.
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Il s’agit de savoir comment ces entreprises appréhendent de telles réformes et décident de s’y adapter aujourd’hui pour maîtriser leur futur taux de cotisation. - 05/12/2010
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Compte-rendu de la conférence de Paris
Parce que les réformes émergentes conditionneront de nouvelles politiques en matière de ressources humaines, les pénalités sociales obligent désormais les décideurs RH, au nom de l'équité, à promouvoir la diversité et à s'engager dans des actions guidées par la discrimination positive.
Suite aux conférences organisées en novembre 2010, nous vous proposons de télécharger le compte-rendu de la conférence de Paris.En complément, si vous souhaitez approfondir et appréhender les enjeux financier et humain induits par les pénalités sociales, nous vous invitons à télécharger l'étude de Daniel MARTINS, parue dans les éditions Lamy le 20 septembre dernier en vous rendant dans la rubrique "Article".
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Les nouveautés dans la gestion des risques professionnels
Avec deux réformes en l’espace d’un an, la vigilance est de mise pour instaurer une gestion qui conjugue au mieux les intérêts financiers de l’entreprise, le respect de la réglementation et la protection sociale de vos collaborateurs.
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- Connaissez-vous les nouveaux délais de contestation ?
- Savez-vous mesurer les impacts organisationnels et financiers de la réforme ?
- Vos cotisations sont-elles estimées à leur juste valeur ? - 20/05/2010
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Contribution économique territoriale 10 Questions - Réponses pour prendre le bon départ !
La Contribution économique territoriale remplace la Taxe professionnelle : une étape charnière qui redistribue les cartes en matière d’impôts locaux.
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Quel sera l’impact de la réforme sur votre budget ?
Quels seront les nouveaux modes de calcul et d’évaluation ?
Avec quelles assiettes d’imposition ?
Peut-on compter sur des mesures d’allègement ?
Un livret en 10 questions – réponses pour prendre le bon départ. - 19/05/2010
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Publication du bilan de la 1re période du dispositif des certificats d’économies d’énergie
Notre bilan a été rédigé par deux experts du cabinet Leyton, docteurs en Droit public et en Sciences économiques. Cette étude dresse un bilan exhaustif de la première période des certificats d’économies d’énergie qui s’est étendue du 1er juillet 2006 au 1er juillet 2009.
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